Pépinière Ezavin

Mentions légales & Conditions générales d’utilisation

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Directeur de la publication : Olivier Ezavin
Hébergeur : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse N° IDE & TVA : CHE-103.167.648 – https://www.infomaniak.com/fr

II. Conditions générales d’utilisation

1. Présentation du Site
Les présentes conditions d’utilisation sont conclues entre tout internaute utilisateur du Site (ci-après dénommé « l’Utilisateur ») et le site «pepiniereezavin.com».
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2. Responsabilité
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3. Respect des droits de propriété intellectuelle
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5. Droit applicable et juridictions compétentes
Le Site, son contenu et les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régis par la loi française, sauf dispositions impératives contraires.
A défaut d’accord amiable et sauf dispositions impératives contraires, tout litige lié à l’utilisation du Site sera soumis aux Tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Grasse.

6. Crédits
Crédits photos : Olivier Ezavin, Malibellule.
Conception et création du site :
Malibellule – Conception et création de site internet (https://www.malibellule.fr/)
Maud Ezavin – Communication & Digital (https://maudezavin.fr/)
Juliette Ezavin – Artiste, création graphique (https://julietteezavin.com/)

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